Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMBRES D HOTES BRETAGNE
Fédération Régionale des Offices de Tourisme et Syndicats d'Initiative, Association

Numéro de dépôt :
3926480
Date de dépôt :
12/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/06/2022
CHAMBRES D HOTES BRETAGNE de Fédération Régionale des Offices de Tourisme et Syndicats d\'Initiative

Présentation de la marque CHAMBRES D HOTES BRETAGNE

Déposée le 12 juin 2012 par Fédération Régionale des Offices de Tourisme et Syndicats d'Initiative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHAMBRES D HOTES BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est Fédération Régionale des Offices de Tourisme et Syndicats d'Initiative, Association domicilié(e) 1 Rue Raoul Ponchon - 35069 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Régionale des Offices de Tourisme et Syndicats d'Initiative, M. Alain Gourmelen domicilié(e) 1 Rue Raoul Ponchon - 35069 - RENNES - France.

La marque CHAMBRES D HOTES BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926480.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMBRES D HOTES BRETAGNE est expirée depuis le 12 juin 2022.


Fédération Régionale des Offices de Tourisme et Syndicats d'Initiative, Association - 1 Rue Raoul Ponchon - 35069 - RENNES - France


Fédération Régionale des Offices de Tourisme et Syndicats d'Initiative, M. Alain Gourmelen - 1 Rue Raoul Ponchon - 35069 - RENNES - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.